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Marques déposées par la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile
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AUTEUR STUDIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTEUR STUDIO
Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile

Numéro de dépôt :
3500537
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
AUTEUR STUDIO de Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile

Présentation de la marque AUTEUR STUDIO

Déposée le 15 mai 2007 par la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTEUR STUDIO »

Le déposant est la société Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile domicilié(e) 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction Juridique Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) domicilié(e) 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUR STUDIO est expirée depuis le 15 mai 2017.

Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile a également déposé les autres marques suivantes : Un artiste à l'école , Un auteur à l'école , Le Vif du Sujet , TEXTENU , Texte Nu , Auteurs d'espaces , Le Sujet à Vif , Mots d'Auteur , SACD , SACD


Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) société civile - 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France - SIREN 784406936


Direction Juridique Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) - 11 bis rue Ballu,75442 PARIS Cedex 09 - 75442 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Supports d'enregistrement d'oeuvres littéraires et artistiques (vidéogrammes et phonogrammes) ;

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus, albums, cartes, photographies, brochures, affiches, carnets, guides, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier et en matières plastiques, matériel pour les artistes ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire sur tous supports (tracts, prospectus, affiches, Internet), relations publiques, publication de textes publicitaires. Promotion des oeuvres en France et à l'étranger ;

Diffusion (transmission) d'oeuvres radiophoniques, télévisuelles et cinématographiques, oeuvres multimédia ; radiodiffusion, télédiffusion, diffusion par voie de communications électroniques, transmission en ligne d'oeuvres.

Activités culturelles ; divertissement (divertissement radiophonique, par télévision, par voie électronique, en ligne) ; promotion culturelle du répertoire des oeuvres littéraires et artistiques, remise de prix littéraires et artistiques ; organisation et conduite de spectacles vivants, concours, colloques, conférences, congrès, expositions culturelles information en matière de divertissement et de création artistique – formation – production et diffusion de films – montage de films vidéo.